Juíza do caso Coinbase questiona SEC sur les violations présumées des lois

    • Confrontation juridique entre la SEC et Coinbase sur des violations présumées de lois sur les valeurs mobilières
    • Juge remet en question les arguments des deux parties, en particulier sur l'applicabilité des lois à de nouvelles crypto-monnaies
    • Décision finale encore en attente concernant les accusations portées contre Coinbase, notamment pour sa facilitation de participation dans les cryptomonnaies

Lors d'une confrontation juridique très protégée, les avocats de la Commission des Valeurs Mobilières des États-Unis ( SEC ) et de Coinbase se sont présentés au tribunal de Manhattan en quart de semaine (17), discutant du processus de la SEC contre Coinbase qui devrait être acquis. . L'organisme de réglementation fédéral a accusé l'échange d'avoir fonctionné illégalement en juin, violant les lois sur les valeurs mobilières.

Pendant une longue période d'une audience de cinq heures, dans la région de l'EUA, Katherine Polk Failla a remis en question ses deux collègues sur les mérites de ses arguments respectifs et a particulièrement répondu à la question de l'allégation de la SEC selon laquelle les lois sur les valeurs mobiles existent peut-être Il sera facilement appliqué à un nouvel ensemble de crypto-monnaies.
« Voici une recette réelle selon laquelle votre argument est très ample », annonce un avocat de la SEC qui présente un scénario hipo-technologique pour qu'une décision en faveur de la SEC puisse ouvrir un port pour une action collective au style Beanie Babies. « Como posso saber si o votre teste ne vai envolver colecionáveis ​​ou materials ? ».

Lors d'une discussion particulièrement approfondie, un avocat de la SEC a tenté de s'entendre sur le fait qu'il ne devait pas être très attentif à un résumé d'un cas présenté à l'époque à Coinbase par la sénatrice Cynthia Lummis, une défenseuse notoire des crypto-monnaies. Le juge Failla n'a pas été convenu avec la publicité et il a insinué que l'avocat de la SEC n'était pas en train de se référer au sénateur avec une certaine importance.
« Certo, il n'y a pas de sénateur aléatoire », a répondu le juge à l'avocat de la SEC.

Juíza do caso Coinbase questiona SEC sur les violations présumées des lois

« C'est quelque chose qui s'est profondément engagé dans l'espace [que] est copatrocinadora de la législation pour mettre en œuvre une structure [regulatória] que, deuxièmement, il n'est pas prévu dans le test Howey ».
Le commentaire a été une référence en matière de législation sur les cryptomonnaies proposée par le sénateur Lummis, qui a créé une structure de réglementation spécialisée pour l'ensemble des activités numériques et le tir de la SEC sur son autorité pour traiter la plupart des projets et des échanges de cryptomonnaies — une agence qui reçoit d'un cas de la Suprema Corte de 1946.
Cela correspond au désir de Lummis de créer une structure de réglementation spécialisée dans les crypto-monnaies et à l'argument du sénateur selon lequel le test Howey de la SEC ne peut pas être appliqué à l'ensemble des crypto-monnaies.

En réponse à un avocat de la SEC qui argumentait qu'une réglementation spécifique des crypto-monnaies pourrait créer un précédent en ruine pour la réglementation des titres, il a dit : « Ils n'est pas dit qu'ils sont annulés ou revus. [o Teste Howey]. Il s'agit d'une phrase : « Nous avons une expérience optimale.

Nous avons passé 90 années à avoir ces lois de valeurs mobiles pour avoir la capacité de cobrir tous les types d'instruments. Et il y a quelque chose de différent”.
Le processus de la SEC contre Coinbase indique que quatre composants des services de l'entreprise — son échange d'actifs numériques, ses services pour les investisseurs institutionnels, sa facilitation de participation dans les cryptomonnaies de la carte Coinbase — constituent des violations illégales des valeurs mobiles.

L'audience de quart de semaine a été approfondie dans chacun de ces services, à l'occasion, programmée spécifiquement pour permettre à Juíza Failla d'analyser la mouvement de Coinbase pour rejeter l'affaire dans sa totalité.
Il n'est pas annoncé que la décision soit prise alors que vous rejetez toute ou partie du processus. Cette décision sera provisoirement écrite par écrit à un moment donné dans les prochaines semaines.

Mais Failla a particulièrement compilé les arguments qui – au moins – liés à la facilitation de Coinbase de participation dans les cryptomonnaies et à la carte Coinbase ont été rejetés.
À divers moments de l'audience, un document d'amicus a été salué dans le cas présent par le DeFi Education Fund, un groupe de lobby de crypto-monnaie, qui détaille la nature technique de la carte Coinbase et les programmes de jalonnement de Coinbase, et argumente sur le fait qu'ils sont là. une juridiction de la SEC.

« L'équipe de DeFi vous demande de considérer un excellent document amicus, m'expliquant ce qui est réellement une carte et qui est réellement le jalonnement », a déclaré un avocat de la SEC. « C'est vrai, dans certains aspects, c'est plus senti pour moi que la description de la Commission pour la dénonciation. »
Dès une heure, vous voudrez peut-être mentionner le document du DeFi Education Fund, qui sera « plus intéressant ».

*Traduit par Gustavo Martins avec l'autorisation de Decrypt.
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