La SEC précise les règles concernant les titres tokenisés émis par des entités et des intermédiaires
Chapô : La SEC clarifie les règles concernant la tokenisation des titres, un sujet qui fusionne finance traditionnelle et blockchain. Les titres tokenisés, qu'ils soient émis par l'entreprise ou par des tiers, représentent une avancée significative dans le monde financier numérique. Avec une capitalisation boursière dépassant 10 milliards de dollars pour les bons du Trésor américain tokenisés, la tendance vers la digitalisation des actifs se renforce.
La SEC publie des conseils sur les titres tokenisés
Cette clarification de la SEC constitue une étape cruciale pour comprendre comment la finance traditionnelle et la technologie blockchain interagissent. La déclaration vise à aider les acteurs du marché à respecter leurs obligations de conformité et d'enregistrement. Dans ce contexte, on parle de titres tokenisés, qui sont des instruments financiers numériques enregistrés sur des réseaux blockchain.
Les entreprises peuvent émettre des titres sous forme numérique
Lorsqu'une entreprise choisit d'émettre un titre sous forme numérique, elle intègre souvent la technologie blockchain dans ses systèmes. Cela permet que tout transfert de propriété soit enregistré directement sur le registre officiel appelé fichier principal des porteurs de titres. Malgré cette numérisation, les droits et obligations liés aux détenteurs demeurent identiques à ceux des titres traditionnels.
Par exemple, une entreprise pourrait décider d'émettre une catégorie d’actions ordinaires tant en format traditionnel qu’en format symbolique. Ainsi, cela donne le choix aux investisseurs selon leur préférence.
La SEC souligne également que toutes les obligations légales restent inchangées peu importe si un titre est tokenisé ou non.
Le marché obligataire s'ouvre à la tokenisation
Un exemple marquant se trouve sur le marché obligataire où plusieurs entreprises ont déjà lancé des obligations symboliques sur Ethereum et d'autres réseaux similaires. Les investisseurs reçoivent donc des jetons numériques représentant leur propriété. Ce mécanisme assure un traitement presque instantané lors des transferts, réduisant ainsi les délais habituels associés aux méthodes traditionnelles tout en abaissant considérablement les coûts opérationnels.
Le personnel de @SECGov a récemment tweeté : « 🚨NOUVEAU : Le personnel vient de publier des conseils sur les titres tokenisés… »
Des tiers peuvent également créer des titres tokenisés
En plus des émetteurs eux-mêmes, il existe aussi la possibilité pour des tiers non affiliés à l’émetteur initial de créer ces types de titres. Ces situations donnent naissance à ce que l'on appelle des titres de garde tokenisés, où un tiers détient le titre sous-jacent tout en émettant un actif cryptographique qui représente cette participation sans offrir réellement aucun droit de propriété direct.
Ces modèles incluent notamment divers produits comme les swaps basés sur certains actifs formatés en tant qu'actifs cryptographiques.
Les bons du Trésor américain franchissent 10 milliards en capitalisation boursière
Une avancée impressionnante est observée avec le marché des bons du Trésor américain qui a récemment dépassé les 10 milliards de dollars en termes de capitalisation boursière totale pour ses versions tokenisées. Cet intérêt croissant témoigne d’une volonté accrue chez les investisseurs d’utiliser la technologie blockchain afin d’accéder à ces actifs garantis par le gouvernement avec plus d’efficacité et moins coût élevé.
Les bons du Trésor américains permettent ainsi aux investisseurs institutionnels comme individuels non seulement d'acheter mais aussi de détenir numériquement cette dette publique au travers d’un système offrant souvent des délais raccourcis et une réduction significative dans les coûts opérationnels comparativement aux méthodes classiques utilisées jusqu'à présent.
